Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Manoir de La Juvinière
CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY, GIE

Numéro de dépôt :
3276197
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
19/02/2024
Manoir de La Juvinière de CLOS ET DOMAINE D\'ARDHUY

Présentation de la marque Manoir de La Juvinière

Déposée le 19 février 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « Manoir de La Juvinière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY domicilié(e) CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 569 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY domicilié(e) CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France.

La marque Manoir de La Juvinière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Manoir de La Juvinière est expirée depuis le 19 février 2024.

CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY a également déposé les autres marques suivantes : d'ARDHUY , CLOS ET DOMAINES GIE , THIBAULT DE PLANIOL


CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY, GIE - CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France - SIREN 352569875


CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY - CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550567 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Vins bénéficiant d'appellation d'origine contrôlée.